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Communication sur l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique en Bourgogne Franche-Comté - plaquette de présentation régionale
les zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique
Enquête publique Pont-sur-l'Ognon
Avis d'enquête publique pour la demande de permis de construire, avec étude d'impact sur l'environnement, pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Pont-sur-l'Ognon document à consulter
